Vous êtes ici : Accueil Mentions Légales

Mentions Légales

Mentions légales du site

Glossaire :

- Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site

- Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Déclaration :

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site,

L'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Le propriétaire et/ou éditeur est une personne morale.

Propriétaire et/ou éditeur du site : INNO'VO

Statut :

INNO'VO

Adresse : 3 Avenue de la Deveze 34500 Beziers

Responsable publication : Lionel ROBERT

Mail responsable publication : direction@inno-vo.com

RCS : 53864772800014

Editeur

Optragroup SAS

Adresse éditeur : Rue Désargues, ZA Salvaza, 11000 Carcassonne

Mail : contact@optragroup.fr

Hébergeur

Optragroup SAS

Adresse hébergeur : Rue Désargues, ZA Salvaza, 11000 Carcassonne

Informations personnelles collectées :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site sont notamment recueillies les données suivantes :

- l'adresse Internet URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site http://www..

- Le fournisseur d'accès de l'utilisateur ;

  • L'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

En tout état de cause INNO'VO ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des services proposés par le site. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie.

Il est alors précisé à l'utilisateur du site, le caractère obligatoire ou non des informations qu'il serait amené à fournir.

L'UTILISATEUR JUSTIFIANT DE SON IDENTITÉ DISPOSE DE LA POSSIBILITÉ DE SOLLICITER AUPRÈS DE INNO'VO, À L'ADRESSE ÉLECTRONIQUE : info@inno-vo.com

- la vérification des données à caractère personnel le concernant ayant fait l'objet d'une collecte par INNO'VO ou pour son compte ;

- les informations ayant trait aux finalités de traitement de ces données ;

- les informations ayant trait à l'identité et au rattachement géographique des destinataires de ces données ;

- la communication d'une copie de ces données délivrée gratuitement, dans la mesure où une telle demande n'est pas abusive, notamment par son caractère répétitif et disproportionné.

AUCUNE INFORMATION PERSONNELLE DE L'UTILISATEUR DU SITE http://www. N'EST :

- collectée à l'insu de l'utilisateur ;

- publiée à l'insu de l'utilisateur ;

- échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Seule l'hypothèse du rachat de INNO'VO et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site.

Au demeurant INNO'VO est autorisée à effectuer des études et analyses statistiques sur l'utilisation et la typologie des utilisateurs du site, sous réserve de confirmer l'anonymat de ces derniers.

Rectification des informations nominatives collectées

Conformément aux dispositions de l'article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l'utilisateur envoie à INNO'VO :

- un courrier électronique à l'adresse info@inno-vo.com

- un courrier à l'adresse : 3 Avenue de la Devèze 34500 Beziers

en indiquant son nom ou sa raison sociale, ses coordonnées physiques et/ou électroniques, ainsi que le cas échéant la référence dont il disposerait en tant que membre du site http://www.

La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l'utilisateur.

Déclaration cnil :

Le site collectant des informations personnelles de ses utilisateurs, il a fait l'objet d'une déclaration préalable auprès de la CNIL enregistrée sous le numéro de déclaration:1573114

Cookies :

Un « Cookie » permet l'identification de l'utilisateur, la personnalisation de sa consultation du site et l'accélération de la mise en page du site grâce à l'enregistrement d'un léger fichier de données sur son ordinateur.

L'utilisateur reconnaît être informé de cette pratique et autorise INNO'VO à y procéder.

En tout état de cause INNO'VO s'engage à ne jamais communiquer le contenu de ces « Cookies » à des tierces personnes, sauf en cas de réquisition légale.

L'utilisateur peut refuser l'enregistrement de « Cookies » ou configurer son navigateur pour être prévenu préalablement à l'acception les « Cookies ». Pour ce faire, l'utilisateur procèdera au paramétrage de son navigateur à partir du menu « outil » pour Microsoft Internet Explorer 6 ou 7 et Firefox ou du menu « Edition » pour Netscape 6 ou 7.

Droits d'auteur :

La totalité des éléments du site, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de INNO'VO ou de ses partenaires.

A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.

En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « Copyright 2012 INNO'VO tous droits réservés ».

Précisions complémentaires relatives aux marques et droits d'auteur figurant sur le site :

Concepteur multimédia et graphisme :

Christophe Verger – Emphase Visuelle.

Crédits :

Toutes les photographies et documents iconographiques du site sont propriété de INNO'VO ou de leurs auteurs et sont utilisées avec leur aimable autorisation. Pour les photos et documents iconographiques utilisées sur les pages du site : Christophe Verger.

L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Nature publicitaire du contenu :

En tout état de cause, INNO'VO informe le cas échéant l'internaute de la nature publicitaire des contenus du site http://www..

Observations et suggestions :

Il est possible de transmettre des observations et des suggestions au responsable du site à l'adresse électronique A REMPLIR

Précisions d'ordre général :

Toutes les données figurant sur ce site ne sont fournies qu'à titre indicatif. Toute garantie relative aux produits présentés n'est valable qu'après accord écrit préalable.

Date de la dernière mise à jour :

La dernière mise à jour des mentions légales date du 14 Mars 2012

Les principales lois concernées :

- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

EDITO


Fruit d’une coopérative viticole pionnière, INNO’VO a l’ambition de devenir un acteur de l’univers des boissons capable d’apporter des solutions innovantes à ses clients.
INNO’VO interviendra en tant que metteur en marché ou distributeur exclusif dans l’univers des boissons et notamment :

- Des jus de fruits, des vins, du muscat et des boissons à base de vin dans des poches souples autoportantes de 1,5L à 5L avec robinet, sous marques de distributeur (MDD) et/ou sous marques propres


- Des boissons innovantes mises au point par des moyens internes et/ou externes grâce à l’expertise métiers des associés dans l’univers du vin et des boissons sans alcool.